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Sommaire
I. LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE (1848-1851)
A. UN ÉLAN DÉMOCRATIQUE, RAPIDEMENT ENTRAVÉ
1. Les premiers pas de la République
2. Les premières discordes
B. L’ÉCHEC DU PROJET RÉPUBLICAIN
1. Une nouvelle Constitution, de nouveaux dirigeants
2. Louis-Napoléon Bonaparte : un tournant autoritaire
II. LE SECOND EMPIRE (1851-1870)
A. LES CARACTÉRISTIQUES DU RÉGIME
1. Un régime qui s’appuie sur le suffrage universel
2. Des institutions sur mesure
3. Un État fort
B. RÉPRESSION DE L’OPPOSITION, PUIS LIBÉRALISATION
1. Opposition et répression
2. Une relative libéralisation du régime
Manuel p.82-111
Manuel p.82-111
Introduction
Docs 1+2 p.82-83. 4 mai 1848 : proclamation de la Deuxième République + L’empereur Napoléon III. Entre 1848 et 1870, deux régimes politiques se succèdent : la Deuxième République (1848-1851) et le Second Empire (1851-1870) -Frises chronologiques + organigrammes p.84-85.
Quelles sont les caractéristiques principales de ces deux régimes politiques fondés sur le suffrage universel ?
I. La Deuxième République (1848-1851)
La Révolution de 1848 découle de la frustration d'une partie de la population privée de droit de vote aux élections nationales, et d’une contestation croissante de la monarchie de Juillet. Le 22 février 1848, après de violents combats, le roi Louis-Philippe est contraint d’abdiquer. Le 24 février, la Deuxième République est proclamée dans la liesse par Alphonse de Lamartine -Biographie + citation p.90 + PDP#7 p.90-91. Alphonse de Lamartine en 1848. Cette Deuxième République -Vocabulaire p.87, un demi-siècle après l’échec de la Première, est chargée par le peuple de tenir les promesses de 1792 : lourde charge !
A. Un élan démocratique, rapidement entravé
1. Les premiers pas de la République
Un gouvernement provisoire s’installe à l’Hôtel de Ville de Paris. Tous les courants d’idées du camp républicain y sont représentés, des républicains radicaux -Vocabulaire p.87 aux libéraux. L’entente, parfaite au début, sera de courte durée.
La révolution de 1848 revendique l’héritage des idéaux de la Révolution de 1789 –« Le saviez-vous » p.86, qui inspirent au gouvernement provisoire des décisions fondamentales et fondatrices :
- l’abolition de l’esclavage -Documents p.92-93. 1848 : l’abolition de l’esclavage vue de France et des colonies;
- l’abolition de la peine de mort pour motifs politiques ;
- la liberté de la presse et d’association[1];
- l’adoption de symboles républicains : Marianne[2] -Passé/présent p.94-95, la devise « Liberté, Égalité, Fraternité » ;
- le suffrage universel masculin.
En effet, le gouvernement provisoire décide d’organiser l’élection d’une Assemblée constituante en avril 1848, au suffrage universel masculin ; déjà institué une première fois en 1792, il ne sera plus jamais aboli.
Ces mesures libérales s’accompagnent de mesures sociales, qui prennent en compte les exigences nouvelles d’une société en train de s’industrialiser. En effet, la question sociale est un des principaux facteurs du changement de régime : nombreux sont ceux qui réclament une société plus juste, comme George Sand -Biographie p.86 + PDP#8 p.96-97. George Sand, une femme de lettres engagée en politique. Ainsi, des décisions marquantes sont prises dans l’urgence, comme la limitation de la durée du travail à Paris (10 heures / jour) et surtout la création des ateliers nationaux -Vocabulaire p.87.
2. Les premières discordes
L’Assemblée constituante élue en avril est largement républicaine, et œuvre immédiatement à l’adoption de nouvelles institutions.
Mais alors qu’elle débute ses travaux, les mécontentements populaires continuent de s’exprimer et gagnent même en ampleur avec l’augmentation des impôts par le gouvernement provisoire. Des émeutes éclatent, et au gouvernement, les tensions entre libéraux et républicains radicaux s’accentuent.
À Paris, ces derniers provoquent deux soulèvements :
- en mai face au refus de Lamartine d’intervenir en faveur des peuples européens en révolution ;
- en juin contre la suppression des ateliers nationaux. Du 22 au 26 juin 1848, la répression menée par le général Cavaignac, ministre de la Guerre, fait des milliers de morts ; beaucoup d’autres insurgés sont arrêtés ou partent en exil.
L’unité de février est brisée, ainsi que l’élan d’adhésion populaire au nouveau régime.
B. L’échec du projet républicain
1. Une nouvelle Constitution, de nouveaux dirigeants
Les constituants s'appuient sur essentiellement sur deux modèles : ceux de la Révolution française bien sûr, mais aussi l'expérience américaine[3]. La nouvelle Constitution, qui consacre l’avènement de la démocratie représentative -Vocabulaire p.87 est adoptée le 4 novembre 1848. Le pouvoir législatif est détenu par une Chambre unique[4] élue pour trois ans au suffrage universel de liste à deux tours. Le pouvoir exécutif est dirigé par le président de la République, élu au suffrage universel pour quatre ans sans possibilité de réélection immédiate.
Le premier président de la République est élu en décembre 1848 à une très large majorité (74% des suffrages) : il s’agit de Louis-Napoléon Bonaparte -Biographie p.88, qui bénéficie de l’aura de son patronyme (il est le neveu de Napoléon Ier[5]), d’une habile propagande[6] et de l’aspiration de la France rurale et provinciale, effrayée par l’agitation de juin, au rétablissement de l’ordre. Sitôt élu, Bonaparte s’entoure de ministres conservateurs -Vocabulaire p.87, membres du parti de l’Ordre -Vocabulaire p.87. Un groupe conservateur formé d'anciens orléanistes dirige donc le gouvernement. Quand en 1849 les élections législatives[7] consacrent la victoire des monarchistes[8], tous les pouvoirs de la république sont désormais aux mains de ses adversaires et renouent avec le passé. Dans sa première séance, la Législative élit l’orléaniste Dupin, déjà président de la Chambre des députés sous Louis-Philippe.
2. Louis-Napoléon Bonaparte : un tournant autoritaire
Biographie p.87 + PDP#9 p.98-99. Louis-Napoléon Bonaparte, premier président de la République.
La nouvelle assemblée tourne le dos à « l’esprit de 1848 » : limitation de la liberté de la presse, du droit d’association et du droit de réunion, réforme de la loi électorale (31 mai 1850)[9] destinée à limiter les votes républicains. La loi sur la liberté de l'enseignement, plus connue sous le nom de loi Falloux[10], montre de façon éclatante, l'étroite alliance des conservateurs et de l'Église[11]
Louis-Napoléon affermit parallèlement son pouvoir personnel. Il développe la propagande impériale et césarienne : il ne tient plus seulement son pouvoir du peuple mais des « devoirs que son origine lui impose ». Il multiplie ses déplacements dans le pays[12] -doc.2 p.98. Louis-Napoléon Bonaparte à la rencontre des Français et prend soin de sa popularité[13]. Louis-Napoléon Bonaparte veut réformer la Constitution pour pouvoir briguer un deuxième mandat. Confronté au refus de l’Assemblée nationale, il fait un coup d’État -Vocabulaire p.87 le 2 décembre 1851. La date est symbolique : elle place doublement le coup d'État sous les heureux auspices de Napoléon Ier en hommage à la bataille d'Austerlitz et au sacre.
II. Le Second Empire (1851-1870)
Dirigé par Napoléon III -Biographie p.88, le Second Empire est un régime autoritaire qui s’appuie sur le suffrage universel masculin et sur un État fort, qui entend mener une politique de grandeur nationale. Volontiers répressif, le régime devra concéder des réformes libérales à partir des années 1860.
A. Les caractéristiques du régime
1. Un régime qui s’appuie sur le suffrage universel
Documents p.100-101. Le suffrage universel masculin et son usage (1848-1870)- Limité par la loi de mai 1850, le suffrage universel masculin est rétabli par Louis-Napoléon Bonaparte à partir du coup d’État. Néanmoins, le Second Empire fait un usage particulier du suffrage universel, bien illustré par le recours aux candidats officiels et aux plébiscites -Vocabulaire p.101 + doc.5 p.101. Un préfet appelle à voter pour un candidat officiel + doc.6 p.101. L’usage du plébiscite sous le Second Empire. Néanmoins, nourrie par une propagande habile[14], la popularité de l’Empereur est indéniable.
Dans ces conditions, les élections des années 1850 donnent au régime une majorité écrasante au Corps législatif, qui s’appuie sur un socle d’électeurs favorables : paysans, bourgeoisie industrielle, qui aspirent à l’ordre et à la prospérité économique.
2. Des institutions sur mesure
Le régime choisit de nouveaux symboles : le drapeau tricolore est conservé mais on y ajoute les armoiries de l’Empire avec l’aigle impérial, la couronne, les abeilles, etc. ; l’effigie de Napoléon III remplace celle de Marianne. Le 15 août, jour de l’assomption, anniversaire de Napoléon Ier et… de la Saint-Napoléon[15].
Surtout, les institutions du régime sont organisées par la Constitution du 14 janvier 1852. Un sénatus-consulte -Vocabulaire p.88 de novembre 1852, validé par plébiscite -Vocabulaire p.88, attribue de larges pouvoirs à l’empereur des Français, Son Altesse impériale Napoléon III.
Le Corps législatif, composé de 270 élus, siégeait pendant une unique session annuelle de 3 mois. Émanation du suffrage universel masculin, Napoléon III et les bonapartistes estimaient qu'il ne pouvait y avoir deux expressions concurrentes de la volonté du peuple : celle exprimée par la voix du plébiscite présenté par l'Empereur, représentant exclusif de la souveraineté nationale au terme de la Constitution, et celle exprimée par des députés via le relais des scrutins législatifs : c’est une conception césarienne de la démocratie[16]. Plus largement, c’est le principe de séparation des pouvoirs qui est mis à mal :
- Le pouvoir exécutif a seul l’initiative des lois.
- La justice est rendue au nom de l’empereur.
- Le pouvoir législatif est composé de deux Chambres :
- le Sénat, dont les membres sont désignés par l’empereur
- le Corps législatif, seul élu, qui ne peut que voter ou rejeter les lois sans les proposer ou les discuter. Il ne pouvait élire son président ni voter sur le budget en détail, ni interpeller le gouvernement ou poser des questions aux ministres.
3. Un État fort
Le pouvoir est fortement centralisé autour de l’empereur et de la cour impériale. Comme sous le Premier Empire, les relais locaux du pouvoir (maires, préfets) sont désignés par l’empereur -Documents p.103. Le rôle des préfets du Second Empire.
Par ailleurs, un redoutable appareil répressif est mis en place, et des moyens considérables sont consacrés au fonctionnement de la police politique et à la restriction des libertés publiques.
B. Répression de l’opposition, puis libéralisation
1. Opposition et répression
Documents p.102. L’Empire, un régime autoritaire- L’opposition est privée des moyens de s’exprimer (presse muselée, droit de réunion entravé, société sous surveillance), et de nombreux républicains subissent l’emprisonnement (loi de sûreté générale du 27 février 1958) ou la proscription -doc.1 p.102. La douleur de l’exil d’Edgar Quinet.
Par ses écrits et son exil, Victor Hugo incarne cette résistance à l’arbitraire impérial[17] -De la source à l’histoire p.104-105.
2. Une relative libéralisation du régime
En 1863, les adversaires républicains du bonapartisme -Vocabulaire p.88 progressent nettement aux élections législatives. Entre les opposants républicains et les soutiens du régime, un troisième groupe, favorable à des réformes libérales, porté par Adolphe Thiers -Biographie, se fait entendre et contribue à la mise en œuvre de réformes d’inspiration libérales -Info p.89 :
- Le Corps législatif retrouve peu à peu le droit de discuter les lois.
- La loi sur la presse est assouplie et les réunions publiques sont facilitées.
Les élections législatives de 1869 marquent un tournant. On parle pour la première fois de campagne électorale où s’imposent des figures républicaines comme Gambetta -Citation p.89, qui permettent à l’opposition républicaine et libérale de remporter 40% des suffrages. Napoléon III n’a d’autre choix que de poursuivre la libéralisation, renonçant en 1870 au monopole de l’initiative des lois et acceptant que les ministres soient désormais responsables devant le Parlement, ce qui lui vaut un dernier succès électoral lors du plébiscite de 1870… avant la déconfiture face aux Prussiens.
Conclusion
Révisions p.106-107
Sujets bac p.108-111
[1] Le code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association : « Nulle association de plus de vingt personnes […] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Malgré la loi, les associations ouvrières, clubs politiques et sociétés secrètes se multiplient pendant la Restauration puis la Monarchie de Juillet. Le débat sur la liberté d'association se développe dans les milieux intellectuels et au parlement, inspirés par l'exemple des Etats-Unis. La répression s’accentue : une loi du 10 avril 1834 alourdit l'interdiction de 1810. Le décret du 28 juillet 1848 autorise les réunions des clubs et associations ouvrières sur simple déclaration et publicité des séances et maintient l'interdiction des sociétés secrètes. Quelques mois plus tard, la constitution française de 1848 autorise la création d'associations ouvrières ou de secours mutuel.
[2] Deux images de la République se dégagent : 1/ Une Marianne bourgeoise et libérale : sage, habillée à l’antique, assise avec des rayons de soleil autour de la tête – transfert du symbole royal à la République – et de très nombreux symboles (blé, charrue, par exemple). 2/ Une Marianne « sociale » avec un sein nu, le bonnet phrygien, le corsage rouge, véhémente (le bras levé).
[3] … que connaît fort bien l'un des membres de la commission chargée de l'élaboration de la constitution : Alexis de Tocqueville, auteur de la Démocratie en Amérique (1835).
[4] Cf. Armand Marrast, le président de l’Assemblée constituante pour qui « La souveraineté est une ; la nation est une, la volonté nationale est une ; comment voudrait-on que la délégation de la souveraineté ne fût pas unique, que la représentation nationale soit coupée en deux ? ». C'est l'héritage de la Première République autant que le refus d'une seconde chambre identifiée à la Chambre des pairs de la monarchie parlementaire qui sont en jeu. Battue sur cette question, la droite obtient la création du Conseil d'État qui « tempérera ce que l'Assemblée pourrait avoir d'arbitraire. »
[5] Il est le fils de Louis Bonaparte, troisième frère de Napoléon, ancien roi de Hollande, et d'Hortense de Beauharnais (fille de Joséphine de Beauharnais, première épouse de l'Empereur). Ambitieux héritier du trône impérial, il tente deux coups d’État en 1836 et en 1840. Emprisonné puis exilé en Angleterre, il revient en France à la faveur de la révolution de 1848.
[6] En captivité, il rédige un ouvrage remarqué intitulé L’extinction du paupérisme (1844), dans lequel il dénonce l’industrialisation et appelle à un changement social.
[7] Les députés de la Constituante estimaient pourtant qu'elle n'a pas encore achevé son travail, puisque les lois organiques qui doivent compléter la Constitution n'ont été ni discutées ni votées. Mais après un bref rapport de force, Louis-Napoléon Bonaparte obtient qu’ils acceptent la dissolution.
[8] Outre la victoire des monarchistes, on enregistre également une percée de l’extrême-gauche.
[9] La loi du 31 mai 1850 crée une obligation de domicile de 3 ans dans la même commune ou le même canton pour pouvoir voter. Cette mesure a pour effet de restreindre le corps électoral (près d'un tiers des électeurs fut exclu par ce texte des listes électorales), sans revenir sur le principe du suffrage universel masculin, adopté par la Deuxième République en mars 1848.
[10] Désormais, il suffit de posséder le baccalauréat pour ouvrir un collège secondaire et le brevet pour ouvrir une école primaire. Les ecclésiastiques sont dispensés de ces titres, s'ils ont obtenu une lettre d'obédience de leur évêque ou s'ils sont présentés par le supérieur de leur congrégation. L'Église a désormais la haute main sur l'enseignement primaire public, au travers du conseil départemental qui comprend des élus du département, mais aussi des représentants des cultes et surtout l'évêque. Cette surveillance conduit de fait à une véritable épuration, les professeurs déclarés ou démasqués comme républicains étant destitués.
[11] Selon Falloux, la foi et la pratique spirituelle sont supérieures au savoir.
[12] C'est dans ce climat de réaction que naît le personnage de Ratapoil, inventé par Daumier, qui incarne le caractère brutal et policier du régime présidentiel, homme de main de la Société du 10 décembre, fondée en décembre 1849 par les bonapartistes, qui sert de « brigade d'acclamations » dans ses déplacements.
[13] À Lyon, il inaugure ainsi le 16 août 1850, une « Caisse de secours mutuel et de retraite » pour les ouvriers de la soierie.
[14] La presse et d’autres imprimés vantent l’union entre l’empereur et le peuple, qui s’exprime aussi lors des voyages et des fêtes impériales. La propagande lui attribue le mérite des réussites économiques, de la modernisation du pays et des succès de politique extérieure comme en Italie.
[15] En vertu d’un décret napoléonien de 1806.
[16] Elle n'entendait laisser s'exprimer autrement le vote populaire qu'à condition que les élections au Corps législatif soient rares (la Chambre basse était alors élue pour 6 ans) et impliquait le recours massif aux candidatures officielles.
[17] Cf. ce podcast de France Culture : « Les Misérables, l'utopie concrète de Victor Hugo ».